Conditions de naturalisation des personnes originaires de Syrie
Demander la naturalisation en tant que Syrien en Allemagne peut être un processus complexe, mais avec les bonnes informations, cela devient plus facile. Dans cette section, vous apprendrez quelles conditions doivent être remplies pour obtenir la nationalité allemande. Comme pour toutes les naturalisations, la norme est le § 10 StAG. Il indique les conditions que vous devez remplir.
Résidence légale
Avant de pouvoir demander une naturalisation, vous devez justifier d'une durée de séjour minimale en Allemagne.
- Durée de séjour minimale de 5 ans : Vous devez avoir vécu légalement en République fédérale d'Allemagne pendant au moins 5 ans. Vous devez donc avoir un titre de séjour légal. Le séjour avec une autorisation de séjour (Duldung) n'est pas inclus.
- Naturalisation après trois ans : Avec un certificat C1 en allemand et des performances d'intégration particulières comme les résultats scolaires, les performances professionnelles ou le travail bénévole, la naturalisation des Syriens est possible après seulement 3 ans.
- Titre de séjour : vous devez obtenir un titre de séjour qui vous permettra de déposer une demande de naturalisation.
Avec ces droits de séjour, la demande de nationalité allemande ne fonctionne pas et vous ne pouvez pas être naturalisé :
§§ Articles 16a, 16b, 16d, 16e, 16f, 17, 18f, 19, 19b, 19e, 20, 22, 23a, 24, 25, paragraphes 3 à 5, et 104c AufenthG.
Preuve de l'identité et de la nationalité
La preuve de votre identité est un élément central du processus de naturalisation. Elle peut se faire de différentes manières :
- Présentation du passeport national : En règle générale, vous devez présenter votre passeport national syrien pour confirmer votre identité et votre nationalité.
- Alternatives en l'absence de passeport national (modèle progressif) : Si la présentation du passeport national est déraisonnable, d'autres documents syriens peuvent être utilisés. Il est important d'expliquer en détail les raisons de l'inacceptabilité et de fournir des preuves alternatives.
Dans cette vidéo, nous vous expliquons la clarification de l'identité à l'aide du modèle par étapes :
Exigences d'intégration
- Avoir des connaissances en allemand (B1) : Vous devez prouver que vous avez une connaissance suffisante de la langue allemande, au moins au niveau B1.
- Connaissance de l'ordre juridique et social : vous devez en outre avoir des connaissances sur l'ordre juridique et social allemand. Cela se fait par le biais du test de naturalisation (Test Leben in Deutschland).
Moyens de subsistance
Un autre point important est d'assurer votre subsistance.
- Indépendance vis-à-vis des prestations sociales : Vous devez être en mesure de subvenir à vos besoins et à ceux de votre famille sans dépendre des prestations sociales.
- Des exceptions sont prévues : Des exceptions peuvent être faites dans certains cas, par exemple pour les travailleurs immigrés de longue date.
Changements apportés par la nouvelle loi sur la naturalisation
La nouvelle loi sur la naturalisation est entrée en vigueur le 27 juin 2024. Pour les Syriens aussi, la nouvelle loi apporte quelques changements qui peuvent simplifier et accélérer la procédure d'obtention de la nationalité allemande :
- Naturalisation après cinq ans au lieu de huit ans auparavant : Par rapport à l'année dernière, la durée de séjour a été abaissée. Il suffit donc pour vous de 5 ans de séjour avec un titre de séjour.
- Naturalisation après trois ans avec des prestations d'intégration particulières : Si vous pouvez prouver que vous êtes titulaire d'un certificat de langue C1 et que vous avez fourni des efforts d'intégration particuliers, vous pouvez obtenir la naturalisation au bout de trois ans seulement.
Procédure de naturalisation pour les personnes originaires de Syrie
La procédure de naturalisation en Allemagne est clairement structurée et comprend plusieurs étapes importantes. Cette section explique la procédure exacte et les documents et justificatifs nécessaires.
Nous avons représenté ici pour vous le déroulement de la procédure de naturalisation dans un graphique. La procédure est la même pour la naturalisation, à l'exception de documents différents (selon les exceptions) :
Demande de visa pour les Syriens
Le dépôt de la demande est la première étape officielle de la procédure de naturalisation.
Documents requis :
- Demande de naturalisation dûment remplie
- Passeport syrien valide ou documents alternatifs en cas d'inacceptabilité
- Preuve de la légalité du séjour (par exemple, titre de séjour)
- Preuves de connaissances en allemand (au moins B1)
- Preuves de moyens de subsistance
Dépôt de la demande :
- La demande est déposée auprès de l'autorité compétente en matière de naturalisation. Veillez à ce que tous les documents soient complets et corrects afin d'éviter tout retard.
Contrôle d'identité pour la naturalisation des personnes originaires de Syrie
La vérification de l'identité est un élément central de la procédure de naturalisation.
Documents de vérification d'identité :
- Passeport national syrien
- Alternative : autres documents syriens (acte de naissance, extrait du registre de l'état civil) s'il n'est pas possible de se présenter à l'ambassade de Syrie.
Traitement de l'ambassade syrienne :
- S'il n'est pas raisonnable de se présenter à l'ambassade de Syrie, il faut le justifier en détail. Utilisez des preuves alternatives et expliquez en détail le caractère déraisonnable.
- Passez par la clarification de votre identité avec un avocat qui peut argumenter et prendre position sur votre cas.
Test de naturalisation et examen linguistique
Les exigences d'intégration pour la naturalisation comprennent un test de langue et un test de naturalisation.
- Connaissances de l'allemand de niveau B1 ou supérieur
- Test de naturalisation portant sur les connaissances de l'ordre juridique et social allemand
Dépôt de la demande et décision
Une fois la demande déposée, vient le temps de l'examen et de la décision par les autorités, puis de l'attente.
Durée de la procédure :
- Le temps de traitement peut varier considérablement. Avec la nouvelle loi sur la naturalisation, le nombre de demandes a augmenté. Sans aide juridique, le processus de naturalisation prend plusieurs années.
Recours en carence après 12 semaines :
- Si aucune décision n'a été prise après 12 semaines, vous pouvez introduire un recours en carence devant le tribunal administratif contre l'autorité de naturalisation. Cette action a pour but d'accélérer la procédure.
Réception du décret de naturalisation :
- Si l'examen et la décision sont concluants, vous recevrez la réponse positive de l'administration et un rendez-vous pour obtenir le certificat de naturalisation qui confirme votre citoyenneté allemande.
Particularités pour les enfants nés en Allemagne de parents syriens
Pour les enfants nés en Allemagne de parents syriens, il existe des règles et des avantages particuliers qui peuvent faciliter le processus de naturalisation. Ces avantages et les démarches nécessaires pour s'inscrire au registre d'état civil sont expliqués dans cette section.
Enregistrement dans le registre d'état civil
L'enregistrement dans le registre d'état civil syrien est une étape essentielle pour la naturalisation.
Documents nécessaires :
- Acte de naissance de l'enfant
- Extrait d'enregistrement du registre d'état civil syrien
- Pièces d'identité des parents en cours de validité
- Preuve de la légalité du séjour des parents en Allemagne
Procédure :
- Les parents doivent enregistrer la naissance de leur enfant auprès de l'ambassade syrienne compétente.
- Après l'enregistrement, les parents reçoivent un extrait du registre d'état civil syrien, qui est nécessaire pour la naturalisation de l'enfant en Allemagne.
Avantages pour les enfants nés en Allemagne
Les enfants nés en Allemagne bénéficient de dispositions particulières qui simplifient le processus de naturalisation.
Pas d'obligation de présenter un passeport national
- Pour les enfants nés en Allemagne de parents syriens, il n'est pas nécessaire de présenter un passeport national syrien. L'extrait du registre d'état civil suffit pour prouver l'identité et la nationalité de l'enfant.
Moins de bureaucratie et une naturalisation plus rapide
- Cette réglementation facilite considérablement le processus de naturalisation en réduisant les obstacles bureaucratiques et en accélérant l'accès à la citoyenneté allemande.
De plus, les enfants syriens nés en Allemagne et dont l'un des parents est soit titulaire d'un permis d'établissement, soit réside légalement en Allemagne depuis 5 ans, sont automatiquement allemands à la naissance.
Dans ce tableau, nous vous avons présenté à nouveau les avantages pour les enfants nés en Allemagne de personnes originaires de Syrie lors de la naturalisation :
Avantage | Description |
|---|---|
Pas d'obligation de passeport | Pas de passeport national syrien requis |
Une naturalisation plus rapide | Preuve simplifiée de l'identité et de la nationalité |
Moins de bureaucratie | Réduction des obstacles bureaucratiques |
Double nationalité
La possibilité d'obtenir une double nationalité offre aux immigrés syriens de nombreux avantages, tant en Allemagne que dans leur pays d'origine. Cette section explique les dispositions légales en Allemagne et en Syrie afin de vous donner une vue d'ensemble claire.
Réglementations légales en Allemagne
Avec la nouvelle loi sur la naturalisation, l'Allemagne a également adapté sa législation en ce qui concerne la double nationalité afin de mieux répondre aux besoins des immigrés.
Reconnaissance de la double nationalité :
- Depuis la réforme de la loi sur la nationalité, la double nationalité est autorisée par la loi allemande.
- Les candidats à la naturalisation ne doivent plus renoncer à leur citoyenneté d'origine, comme cela était nécessaire selon l'ancienne loi.
Réglementations en Syrie
La Syrie a également des règles spécifiques pour la reconnaissance de la double nationalité, qui sont importantes pour les immigrants. Selon la loi syrienne sur la nationalité, régie par le décret n° 276 du 24.11.1969, les points suivants doivent être respectés :
Reconnaissance de la double nationalité selon la loi syrienne :
- La loi syrienne sur la citoyenneté de 1969 reconnaît la double nationalité.
- Les citoyens syriens peuvent ainsi acquérir la nationalité allemande sans devoir renoncer à leur nationalité syrienne.
- L'article 10 de la loi souligne que les Syriens ne perdent leur nationalité que s'ils renoncent à leur citoyenneté sur demande et après approbation par décret.
Conséquences pour les voyages en Syrie :
- Malgré la reconnaissance de la double nationalité, la Syrie continue de traiter ses citoyens comme des Syriens, même s'ils possèdent une autre nationalité.
- Cela signifie que, lors d'un voyage en Syrie, la priorité est donnée à la citoyenneté syrienne et que l'entrée et le séjour sont régis par le droit syrien.
Défis fréquents et conseils
Le processus de naturalisation peut présenter quelques défis pour de nombreux Syriens en Allemagne. Cette section présente des difficultés courantes et des conseils utiles pour les surmonter.
Relations avec les autorités
De bonnes relations avec les autorités sont essentielles pour que le processus de naturalisation se passe bien. Voici quelques aspects importants :
Communication et préparation :
- Préparez tous les documents nécessaires à l'avance et assurez-vous qu'ils sont complets et à jour.
- Maintenez un contact régulier avec les autorités compétentes et informez-vous de l'état d'avancement de votre demande.
- Documentez tous les entretiens et les correspondances par e-mail afin de pouvoir prouver, si nécessaire, quelles informations et quelles promesses ont été données.
Assistance juridique :
- Envisagez de demander l'aide juridique d'un avocat spécialisé dans le droit de l'immigration.
- Un avocat peut vous aider à clarifier des questions juridiques complexes et à vous assurer que votre demande est conforme aux exigences légales.
- Profitez des possibilités de conseil offertes par les organisations à but non lucratif spécialisées dans l'aide aux immigrés.
Preuve de l'identité sans passeport national
Un problème fréquent pour les immigrés syriens est de prouver leur identité sans un passeport national syrien. Voici quelques conseils et solutions alternatives :
Documents alternatifs acceptés :
- Acte de naissance
- Acte de mariage
- Certificats scolaires et universitaires
- Extrait du registre d'état civil syrien
Conseils pour justifier l'impossibilité de se présenter à l'ambassade :
- Expliquez en détail pourquoi il n'est pas raisonnable pour vous de vous présenter à l'ambassade de Syrie. Exemples : problèmes de sécurité, menace de persécution, danger personnel.
- Présentez des preuves crédibles qui soutiennent vos arguments, comme des rapports sur la situation politique actuelle en Syrie, des certificats médicaux ou des témoignages.
- Utilisez le modèle de vérification d'identité par étapes, dans lequel des preuves alternatives sont examinées progressivement pour confirmer votre identité.
Contexte de la naturalisation des Syriens en Allemagne
La naturalisation de citoyens syriens en Allemagne a fortement augmenté ces dernières années. Cette section met en lumière le contexte et l'évolution de ces naturalisations.
Le plus grand groupe de tous les naturalisés en 2023
Au cours des cinq dernières années, le nombre de naturalisations syriennes en Allemagne a considérablement augmenté, a indiqué l'Office fédéral des statistiques dans un communiqué de presse publié en mai 2024. Les statistiques ont recensé toutes les naturalisations de tous les étrangers en Allemagne depuis l'an 2000.
L'augmentation se présente comme suit :
Augmentation des naturalisations :
- En 2019 : 3 855 Syriens ont été naturalisés
- En 2020 : 6.700 Syriens ont été naturalisés
- En 2021 : 19.095 Syriens ont été naturalisés
- En 2022 : 48.390 Syriens ont été naturalisés
- En 2023 : 75.485 Syriens ont été naturalisés
Ce graphique de Statista montre que la Syrie est le pays d'où proviennent le plus grand nombre d'étrangers naturalisés en Allemagne. Jusqu'en 2021, la Turquie était en tête de cette statistique, mais elle a depuis été dépassée par la Syrie.
Chiffres concernant les cinq pays les plus fréquents en matière de naturalisations en Allemagne en 2023 :
- En 2023, un total de 200.100 étrangers ont été naturalisés en Allemagne, la plupart venant de Syrie.
- Les ressortissants syriens représentent une part significative des naturalisés en 2023, avec plus de 75000 naturalisations et plus d'un tiers de toutes les naturalisations en Allemagne, et constituent le groupe le plus important. La Turquie arrive en deuxième position avec 10 735 naturalisations et l'Irak en troisième position avec 10 710 naturalisations. La Roumanie arrive en 4e position avec 7 575 naturalisations et l'Afghanistan en 5e position avec 6 520 naturalisations.
Motif de fuite et intégration
La forte augmentation des naturalisations de citoyens syriens est étroitement liée aux causes de la fuite et à l'intégration en Allemagne :
Raison de la fuite :
- De nombreux Syriens ont fui la guerre civile et les catastrophes humanitaires qui l'ont accompagnée, surtout entre 2014 et 2016.
- L'Allemagne a accueilli un grand nombre de réfugiés syriens, ce qui a eu un impact considérable sur les chiffres des naturalisations.
Intégration :
- Les citoyens syriens se sont bien intégrés en Allemagne, ce qui est confirmé par le nombre croissant de naturalisations.
- Une intégration réussie se traduit par la participation à des cours de langue, l'exercice d'une activité professionnelle et l'engagement dans la société.
Naturalisation en tant que Syrien ?
Conclusion - Naturalisation en tant que Syrien
La naturalisation des citoyens syriens en Allemagne offre de nombreux avantages et constitue une étape importante vers l'intégration. Nous résumons ici les points les plus importants et donnons un aperçu des développements futurs.
Résumé des principaux points
La naturalisation des Syriens en Allemagne se caractérise par des dispositions légales claires et des procédures facilitées :
Bases légales : la durée de séjour pour la naturalisation a été raccourcie. Vous pouvez demander la nationalité allemande après cinq ans déjà, voire trois ans dans des cas particuliers.
Processus et exigences : Vous devez présenter certains documents tels que le passeport national ou des preuves alternatives. En outre, des connaissances de l'allemand de niveau B1 et des connaissances de l'ordre juridique et social allemand sont nécessaires. Si vous ne pouvez pas raisonnablement vous présenter à l'ambassade de Syrie, vous pouvez en apporter la preuve et utiliser des documents alternatifs.
Évolution statistique : Ces dernières années, les citoyens syriens représentent le plus grand groupe de personnes naturalisées. Cette évolution reflète leur intégration réussie en Allemagne.
Offres de soutien : Il existe un soutien varié sous forme de conseils juridiques et d'aide de la part d'avocats ainsi que d'organisations à but non lucratif. Ces dernières vous aident à vous préparer aux tests de naturalisation et aux examens de langue.
Perspectives de développements futurs
La politique de naturalisation et l'intégration des citoyens syriens continueront à revêtir une grande importance à l'avenir :
Développement de la législation : on peut s'attendre à ce que les conditions de naturalisation soient encore allégées et adaptées afin de faciliter vos démarches. De plus, la promotion de l'intégration sera renforcée par des programmes et des mesures ciblés.
Intégration dans la société : à long terme, l'éducation, le travail et l'engagement social vous ouvriront de nouvelles perspectives. D'autres initiatives soutiendront le regroupement familial et l'intégration sociale.
Les défis à venir : La politique de naturalisation doit s'adapter aux nouveaux développements politiques et sociaux. Il y aura donc des améliorations continues dans les services de soutien et de conseil aux immigrés.
FAQ - Les questions les plus importantes sur la naturalisation en tant que Syrien
Oui, les Syriens peuvent avoir la double nationalité. L'Allemagne et la Syrie reconnaissent la double nationalité.
Un réfugié peut demander un passeport allemand après cinq ans de séjour légal en Allemagne, voire même après trois ans sous certaines conditions.
Le traitement d'une demande de naturalisation peut prendre plus ou moins de temps. Cela dépend de la situation et de chaque cas. Avec la nouvelle loi sur la naturalisation, les demandes de naturalisation sont plus nombreuses. De ce fait, le délai d'attente est automatiquement plus long. L'expérience montre que la naturalisation est toujours plus rapide lorsqu'elle est demandée avec une aide juridique. Cela permet d'éviter les erreurs qui se produisent facilement lorsque l'on fait la demande seul.
En règle générale, vous avez besoin des documents suivants :
- Passeport national ou autre preuve d'identité
- Acte de naissance
- Preuve de connaissances suffisantes en allemand (B1)
- Preuve de séjour
- Preuve de la garantie des moyens de subsistance
De quelles conditions ai-je besoin pour être naturalisé en tant que Syrien ?
- Au moins cinq ans de séjour légal en Allemagne (trois ans en cas de prestations d'intégration particulières)
- Preuve de l'identité et de la nationalité
- Connaissances de l'allemand au niveau B1
- connaissance de l'ordre juridique et social allemand
- Assurer sa subsistance sans recourir aux prestations sociales
Oui, après avoir été naturalisé, vous pouvez vous rendre en Syrie, même si vous avez obtenu la nationalité allemande avec un statut de réfugié antérieur. Notez toutefois que vous serez toujours considéré comme un citoyen syrien en Syrie.
